Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site [Nom de la boutique], pour des produits artisanaux en céramique.

2. Identification du vendeur

Nom : Maison Duquesne
Statut : Auto-entrepreneur 
Adresse : Avenue Jules guesde résidence les cépages 13760
Email : maison.duquesne9@gmail.com
Numéro SIRET : [Ton numéro]

3. Produits

Les produits proposés sont des pièces artisanales en céramique, fabriquées à la main.
Chaque pièce étant unique, de légères variations de forme, de couleur ou de taille peuvent exister par rapport aux photos présentées sur le site.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
TVA non applicable, article 293B du CGI (si micro-entreprise).
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.

5. Commande

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Le vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige avec le client.

6. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués par carte bancaire ou tout autre moyen proposé sur le site.

7. Livraison

Les commandes sont expédiées en France métropolitaine.
Les délais de préparation sont de [2 à 5 jours ouvrés], auxquels s’ajoutent les délais de livraison du transporteur.

Les frais de livraison sont fixés à [6,90 €] pour toute commande inférieure à [70 €].
La livraison est offerte à partir de [70 €] d’achat.

Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.

8. Réception et produits endommagés

Les produits étant fragiles, le client est tenu de vérifier l’état du colis à réception.
En cas de produit endommagé, le client doit contacter le vendeur dans un délai de 48 heures, avec photos à l’appui.

9. Droit de rétractation

Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.

Les produits doivent être retournés en parfait état, dans leur emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du client.

Les articles personnalisés ne sont ni repris ni échangés.

10. Remboursement

Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception et vérification des produits retournés.

11. Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.

12. Propriété intellectuelle

Toutes les créations, photos et contenus du site sont la propriété exclusive de [Nom de la marque].
Toute reproduction est interdite sans autorisation.

13. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes.
Conformément au RGPD, le client peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données.

14. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.